Mentions légales
Identification et Titularité
Conformément à l’article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet, relative aux Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique, le Titulaire expose ci-après ses informations d’identification :
Titulaire : Marc Escalon
NIF : X2673836V
Adresse : Calle Palleter 57, pta 2, Valence – Espagne
E-mail : loloescalon@gmail.com
Site Web : https://linguistancia.es/fr/
Finalité
La finalité du Site Web est : Conseils pour choisir un séjour linguistique en France.
Conditions d’Utilisation
L’utilisation du Site Web vous confère la condition d’Utilisateur et implique l’acceptation pleine et entière de toutes les clauses et conditions d’utilisation contenues dans les pages suivantes :
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Mesures de Sécurité
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Cependant, vous devez être conscient que les mesures de sécurité des systèmes informatiques sur Internet ne sont pas totalement fiables. Le Titulaire ne peut garantir l’absence de virus ou d’autres éléments susceptibles d’altérer vos systèmes informatiques (logiciels et matériels), même s’il met en œuvre toutes les mesures nécessaires pour éviter ce type d’incident.
Traitement des Données Personnelles
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Contenus
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Propriété Intellectuelle et Industrielle
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Droit d’Exclusion
Le Titulaire se réserve le droit de refuser ou retirer l’accès au Site Web et à ses services, sans préavis, à tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions.
Juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies exclusivement par la législation espagnole.
Sauf disposition contraire, les parties conviennent de se soumettre aux Tribunaux de la province de Valence, renonçant expressément à toute autre juridiction.
Contact
Pour toute question concernant ces Mentions Légales ou pour tout commentaire relatif au Site Web, vous pouvez écrire à :
loloescalon@gmail.com